JORF n°18 du 22 janvier 1992

Arrêté du 13 janvier 1992

Par arrêté du ministre de la défense en date du 13 janvier 1992, l'ingénieur général hors classe de l'armement Capion (Pierre, Marie, Clément), inspecteur de l'armement pour l'armement terrestre, est nommé suppléant du président de la commission consultative des inventions des personnels du ministère de la défense, en remplacement de l'ingénieur général de l'armement Renault (Jacques), admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, à compter du 25 décembre 1991.

L'INGENIEUR GENERAL HORS CLASSE DE L'ARMEMENT CAPION (PIERRE,MARIE,CLEMENT),INSPECTEUR DE L'ARMEMENT POUR L'ARMEMENT TERRESTRE,EST NOMME SUPPLEANT DU PRESIDENT DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES INVENTIONS DES PERSONNELS DU MINISTERE DE LA DEFENSE,EN REMPLACEMENT DE L'INGENIEUR GENERAL DE L'ARMEMENT RENAULT JACQUES,ADMIS EN 2EME SECTION DU CADRE DES INGENIEURS GENERAUX DE L'ARMEMENT,A COMPTER DU 25-12-1991.