Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exécution de l'arrêté par la rectrice de l'académie de Poitiers
Résumé La rectrice de Poitiers doit faire ce que dit cet arrêté et le publier.
La rectrice de l'académie de Poitiers est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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