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Annexe

JORF n°0058 du 9 mars 2023

Arrêté du 13 février 2023

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code général de la fonction publique ;

Vu le décret n° 2005-1090 du 1er septembre 2005 relatif à l'avancement de grade dans les corps des administrations de l'Etat ;

Vu l'avis conforme du ministre chargé de la fonction publique et du ministre chargé du budget en date du 6 février 2023,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Taux de promotion pour les avancements de grade

Résumé Les taux de promotion pour les avancements de grade dans l'enseignement supérieur et la recherche sont fixés pour 2023 à 2025.

Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés au titre des années 2023, 2024 et 2025 dans certains corps du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé figurent en annexe au présent arrêté.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution de l'arrêté par le directeur général des ressources humaines

Résumé Le directeur des ressources humaines doit faire ce qui est dit dans cet arrêté et le rendre public.

Le directeur général des ressources humaines est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Fait le 13 février 2023.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général des ressources humaines,

B. Melmoux-Eude