JORF n°122 du 28 mai 1998

Par arrêté du directeur général de l'Office national interprofessionnel des céréales en date du 13 février 1998, l'arrêté du 21 juillet 1997 portant titularisation d'un attaché stagiaire de l'Office national interprofessionnel des céréales est modifié comme suit :

« M. Bonnard (Philippe) est titularisé dans le grade d'attaché à l'Office national interprofessionnel des céréales, dans les conditions indiquées ci-dessous :

« 5e échelon le 7 mars 1997 ; reliquat d'ancienneté : 11 jours. »


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Version 1

Par arrêté du directeur général de l'Office national interprofessionnel des céréales en date du 13 février 1998, l'arrêté du 21 juillet 1997 portant titularisation d'un attaché stagiaire de l'Office national interprofessionnel des céréales est modifié comme suit :

« M. Bonnard (Philippe) est titularisé dans le grade d'attaché à l'Office national interprofessionnel des céréales, dans les conditions indiquées ci-dessous :

« 5e échelon le 7 mars 1997 ; reliquat d'ancienneté : 11 jours. »