JORF n°45 du 22 février 1997

Arrêté du 13 février 1997

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et du secrétaire d'Etat à la recherche en date du 13 février 1997, sont nommés membres des sections du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du 18 février 1991 :

Section 33

Formation du monde moderne

Mme Bastid Bruguiere (Marianne), en remplacement de Mme Bergère (Marie-Claire).
M. Merot (Alain), en remplacement de M. Fremeaux (Jacques).

SONT NOMMES MEMBRES,AU TITRE DE L'ART. 1 (2EMEMENT) DU DECRET 91178 DU 18-02-1991:

SECTION 33: FORMATION DU MONDE MODERNE:

MME. BASTID BRUGUIERE MARIANNE ET M. MEROT ALAIN,EN REMPLACEMENT RESPECTIVEMENT DE MME. BERGERE MARIE-CLAIRE ET DEM. FREMEAUX JACQUES.