JORF n°0308 du 29 décembre 2024

Par arrêté de la ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt en date du 13 décembre 2024, le 1 du I de l'arrêté du 25 septembre 2024 portant nomination à la commission nationale de la certification environnementale du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire, relatif au représentant des Jeunes Agriculteurs, est ainsi modifié :
M. Pol DEVILLERS est remplacé par M. Edouard BRUNET.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt en date du 13 décembre 2024, le 1 du I de l'arrêté du 25 septembre 2024 portant nomination à la commission nationale de la certification environnementale du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire, relatif au représentant des Jeunes Agriculteurs, est ainsi modifié :

M. Pol DEVILLERS est remplacé par M. Edouard BRUNET.