Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Désignation d'un inspecteur de sécurité nucléaire
Résumé M. Clément DEYGLUN ne peut plus faire d'inspections pour la sécurité nucléaire.
Par arrêté de la ministre de la transition énergétique en date du 13 décembre 2023, cesse d'être habilité à exercer le contrôle des matières nucléaires conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et perd la dénomination d'inspecteur de la sécurité des matières nucléaires, de leurs installations et de leurs transports :
M. Clément DEYGLUN.
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