JORF n°0291 du 15 décembre 2021

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Liste des activités visées par l'article 1er d'un arrêté

Résumé Cet article liste les lieux et activités de soins médicaux et psychologiques, y compris pour les personnes en difficulté ou en prison.

ANNEXE
LISTE DES ACTIVITÉS VISÉES À L'ARTICLE 1ER

Centres médico-psychologiques.
Centres d'accueil thérapeutique à temps partiel.
Autres centres de jour.
Hôpitaux de jour ou de nuit.
Centres médico-psycho-pédagogiques.
Postcure et autres centres d'hébergement.
Centres d'accueil et de crise.
Centres d'accueil et de traitement à durée brève.
Ateliers thérapeutiques.
Hospitalisation complète.
Missions spécifiques : toxicomanie, addictologie, tabacologie et prise en charge des exclus.
Médecine pénitentiaire.
Activités relevant des secteurs médicaux et médico-sociaux.
Autres missions dévolues à l'établissement par le schéma régional d'organisation sanitaire.


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Version 1

ANNEXE

LISTE DES ACTIVITÉS VISÉES À L'ARTICLE 1ER

Centres médico-psychologiques.

Centres d'accueil thérapeutique à temps partiel.

Autres centres de jour.

Hôpitaux de jour ou de nuit.

Centres médico-psycho-pédagogiques.

Postcure et autres centres d'hébergement.

Centres d'accueil et de crise.

Centres d'accueil et de traitement à durée brève.

Ateliers thérapeutiques.

Hospitalisation complète.

Missions spécifiques : toxicomanie, addictologie, tabacologie et prise en charge des exclus.

Médecine pénitentiaire.

Activités relevant des secteurs médicaux et médico-sociaux.

Autres missions dévolues à l'établissement par le schéma régional d'organisation sanitaire.