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Arrêté du 13 décembre 2010

fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologique », en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique

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Autorisation d'exercice pour trois médecins étrangers

Résumé. Trois médecins étrangers obtiennent l'autorisation d'exercer la chirurgie orthopédique en France.

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Autorisation d'exercice pour trois médecins étrangers

Résumé. Trois médecins étrangers sont autorisés à exercer la chirurgie orthopédique en France.

Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la santé en date du 13 décembre 2010, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologique », en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique (Conditions d'exercice pour les professionnels de santé étrangers), les personnes dont les noms suivent :
M. Basem AL-CHAB, né le 8 juillet 1973 à Strasbourg (France).
M. Manaf MANJOUNE, né le 6 juin 1971 à Alep (Syrie).
M. Alberto José DE BATTISTA, né le 22 mai 1977 à Córdoba (Argentine).

Arrêté du 13 décembre 2010