Article précédent

Article suivant

Arrêté du 13 décembre 2000

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté de la secrétaire d'Etat au tourisme en date du 13 décembre 2000, M. René Ressouches est nommé à compter du 1er janvier 2001 délégué régional au tourisme pour la région Rhône-Alpes.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté de la secrétaire d'Etat au tourisme en date du 13 décembre 2000, M. René Ressouches est nommé à compter du 1er janvier 2001 délégué régional au tourisme pour la région Rhône-Alpes.

Historique des versions

Source : Légifrance