Art. 3. - Il est procédé aux changements de lieux de fabrication suivants : Pour les dispositifs médicaux suivants, le lieu de fabrication, prédédemment Muthmann Rontgentechnik Harpener Feld, 27 D 4630 6 Bochum 1, Allemagne, est désormais K ! S Rontgenwerk Bochum GmbH ! CoKG Josef Baumann STR. 23, D 44805 Bochum Allemagne :
- Editor MP 801, générateur de radiologie, dossier 91/3949, no 424-GD-91-5, fin de validité : 30 juillet 1996 ;
- Editor MP 601, générateur de radiologie, dossier 91/3950, no 425-GD-91-5, fin de validité : 30 juillet 1996.
Le dernier générateur fabriqué par la société Muthmann a le numéro de série 13598.
Pour les dispositifs médicaux suivants, le lieu de fabrication, précédemment Geoffroy Médical SA, est désormais la société Forginal SA, ZAC de Geoffroy,
BP 129, 63307 Thiers :
- Arverne type Muller (tige titane), prothèse totale de hanche, dossier 93/6606, no 3919-94-2, fin de validité : 17 juillet 1996 ;
- Arverne type Muller (tige acier inoxydable), prothèse totale de hanche,
dossier 95/8168, no 3919-94-3, fin de validité : 28 février 1997 ;
Pour le dispositif médical suivant, le lieu de fabrication, précédemment Sopharga, 2, rue Troyon, 92310 Sèvres, est désormais Elan Pharma Inc, 2 Thurber boulevard, Smithfield, RI02917, Etats-Unis :
- P 7000, pompe à nutrition entérale, dossier 89/3183, no 2361-91-5, fin de validité : 23 décembre 1996.
Pour les dispositifs médicaux suivants, le lieu de fabrication, précédemment 3M Infusion Therapy, Etats-Unis, est désormais Graseby Medical Ltd, Colonial Way, Watford, Hertz WD2 4LG, Grande-Bretagne :
- Avi 270, pompe à perfusion, dossiers 88/2433 et 91/4326, no 1338-88-92-5, fin de validité : 18 mai 1997 ;
- Avi 275, pompe à perfusion, dossiers 88/2434 et 91/4596, no 1339-88-92-5, fin de validité : 18 mai 1997 ;
- 3M 3000, pompe à perfusion, dossier 94/9614, no 3969-94-4, fin de validité : 13 juin 1998.