JORF n°1 du 1 janvier 1992

Arrêté du 13 décembre 1991

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 13 décembre 1991, M.

Menier (Marcel) est nommé au conseil d'administration de l'Agence financière de bassin Adour-Garonne, pour représenter les différentes catégories d'usagers, en remplacement de M. Chanal (Jean-Pierre).

NOMINATION DE M. MENIER MARCEL A L'AGENCE FINANCIERE DE BASSIN ADOUR-GARONNE,POUR REPRESENTER LES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS,EN REMPLACEMENT DE M. CHANAL JEAN-PIERRE.