JORF n°296 du 20 décembre 1991

Arrêté du 13 décembre 1991

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, en date du 13 décembre 1991, l'arrêté du 26 août 1991 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation est modifié ainsi qu'il suit:

Dans le paragraphe Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité: Par suite des démissions de...

Au lieu de <<M. Giorgi (Jean-Marie) (F.C.P.E.), lire <<M. Giorgi (Jean-Marc) (F.C.P.E.).>> Au lieu de <<M. Roherig (Pascal) (F.C.P.E.)>>, lire <<M. Roehrig (Pascal) (F.C.P.E.).>> Sont nommés...

Au lieu de: <<Deuxième suppléant: M. Coincon (Hubert) (F.C.P.E.)>>, lire:

<<Deuxième suppléant: M. Coinçon (Hubert) (F.C.P.E.).>>

L'ARRETE SUSVISE EST MODIFIE AINSI QU'IL SUIT:

DANS LE PARAGRAPHE AU TITRE DE L'ART. 2 (2EMEMENT,A) DU DECRET PRECITE: PAR SUITE DES DEMISSIONS DE

AU LIEU DE: M. GIORGI JEAN-MARIE (FCPE),LIRE: M. GIORGI JEAN-MARC (FCPE).

AU LIEU DE: M. ROHERIG PASCAL (FCPE),LIRE: M. ROEHRIG PASCAL (FCPE).

SONT NOMMES

AU LIEU DE: 2EME SUPPLEANT: M. COINCON HUBERT (FCPE),LIRE: 2EME SUPPLEANT: M. COINCON (C AVEC CEDILLE) HUBERT (FCPE).