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Arrêté du 13 décembre 1990

Le secrétaire d'Etat à la jeunesse et aux sports,

Vu l'arrêté du 31 mars 1987 instituant un prix d'architecture sportive contemporaine et en fixant l'organisation,

a modifié les dispositions suivantes

Créé le 19 janvier 1991

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

ROGER BAMBUCK

En vigueur depuis le samedi 19 janvier 1991

Arrêté du 13 décembre 1990
Article 1
Article 2