Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nomination à l'Assemblée des Français de l'étranger
Résumé. Un nouveau membre est nommé à l'Assemblée des Français de l'étranger pour remplacer un démissionnaire.
Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 13 août 2012, M. René Maury est nommé, à compter du 1er septembre 2012, pour siéger à l'Assemblée des Français de l'étranger, en remplacement de M. Dominique Depriester, démissionnaire.
1 version