Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 13 août 1999 susvisé, la sous-direction prospective-logistique de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend :

- le bureau prospective et études générales ;

- le bureau logistique ;

- le bureau programmation-qualité.

Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 13 août 1999 susvisé, la sous-direction opérationnelle et technique de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend :

- le bureau bâtiment ;

- le bureau pistes et génie urbain ;

- le bureau gestion technique.

Art. 3. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 13 août 1999 susvisé, la sous-direction administrative et financière de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend :

- le bureau finances ;

- le bureau domaine ;

- le bureau ressources humaines ;

- le bureau réglementation-marchés.

Art. 4. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 13 août 1999 susvisé, la sous-direction génie de l'air de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend :

- le bureau gestion ;

- le bureau emploi ;

- le bureau études ;

- le bureau technique.

Art. 5. - L'arrêté du 5 novembre 1991 portant organisation des sous-directions de la direction centrale de l'infrastructure de l'air est abrogé.

Art. 6. - Le directeur central de l'infrastructure de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.