JORF n°204 du 4 septembre 1990
Arrêté du 13 août 1990
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 13 août 1990, les ingénieurs des travaux ruraux dont les noms suivent sont nommés ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux à compter du 1er janvier 1990:
M. Bauzon (Jacques), M. Malherbe (Alain) (détaché).