Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation de codes d'implants osseux
Résumé Deux types d'implants osseux de ZIMMER ne seront plus remboursés.
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 3, sous-section 4, au paragraphe 1-II : « Substituts synthétiques de l'os », dans la rubrique « Société ZIMMER BIOMET (ZIMMER) », les codes suivants sont radiés :
| CODE | LIBELLÉ | |-------|-------------------------------------------------------| |3134416|Implant osseux, poudre, <ou= 15="" cm3,="" zimmer,="" calcibon.|="" |3146655|="" implant="" osseux,="" poudre,="" =""> 15 cm3, ZIMMER, CALCIBON. |</ou=>
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