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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'un arrêté modifiant le cahier des charges de l'IGP Cévennes
Résumé. Un arrêté du 12 septembre 2019 modifie le cahier des charges de l'indication géographique protégée 'Cévennes' et prévoit sa publication au Journal officiel.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.