Arrêté du 12 septembre 2019

Article 5

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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Publication d'un arrêté modifiant le cahier des charges de l'IGP Cévennes

Résumé. Un arrêté du 12 septembre 2019 modifie le cahier des charges de l'indication géographique protégée 'Cévennes' et prévoit sa publication au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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