JORF n°0226 du 28 septembre 2012

Arrêté du 12 septembre 2012

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 12 septembre 2012, sont nommés membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de représentants des usagers :

Distributeurs d'eau

M. Cyril Courjaret, en remplacement de M. Jean-Pascal Darriet.

Industries

Mme Sophie Cord, en remplacement de M. Sylvain Verger.
M. Bruno Grasmuck, en remplacement de M. Jean-Luc Jacquot.