Arrêté du 12 septembre 2012

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 juillet 2011

Art. Annexe I

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Modification des titres de formation professionnelle maritime

Résumé. L'arrêté modifie la liste des titres de formation professionnelle maritime, ajoutant ou supprimant des diplômes et brevets.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 juillet 2011Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 21 juillet 2011
Art. Annexe I

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