Sont nommés membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement, pour une durée de trois ans à compter de la date de publication de cet arrêté :

1. En qualité de représentant du ministre chargé de la santé, président du comité :
   Titulaire : M. le directeur général de la sûreté nucléaire et de la radioprotection (DGSNR) ou son représentant.
2. En qualité de représentant du ministre chargé de l'environnement :
   Titulaire : M. le directeur de la prévention de la pollution et des risques (DPPR) ou son représentant.
3. En qualité de représentant du ministre chargé de la consommation :
   Titulaire : M. le directeur des laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) ;
   Suppléant : M. l'adjoint au directeur des laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF).
4. En qualité de représentant du ministre chargé de l'agriculture :
   Titulaire : M. le chef du bureau de la réglementation des biotechnologies de la direction générale de l'alimentation (DGAL) ou son représentant.
5. En qualité de représentant du ministre chargé de la défense :
   Titulaire : M. le chef du service de protection radiologique des armées ou son représentant.
6. En qualité de représentant de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE) :
   Titulaire : M. le docteur Gilles Dixsaut.
7. En qualité de représentant de l'Institut national de veille sanitaire (INVS) :
   Titulaire : M. Philippe Pirard, épidémiologiste ;
   Suppléant : M. Jean Donadieu, épidémiologiste.
8. En qualité de représentant de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA) :
   Titulaire : Mme Françoise Janin, directrice du laboratoire d'études et de recherches sur l'hygiène et la qualité des aliments, ou son représentant.
9. En qualité de représentant des personnes responsables des activités nucléaires mentionnées au point 1 de l'article R. 1333-11 du code de la santé publique, désigné par le ministre chargé de l'environnement :
   Titulaire : M. Patrick Devin, COGEMA ;
   Suppléant : M. Philippe Crochon, COGEMA.
10. En qualité de représentant des personnes responsables des activités nucléaires mentionnées au point 1 de l'article R. 1333-11 du code de la santé publique, désigné par le ministre chargé de la santé :
    Titulaire : M. Christian Chevalier, Electricité de France (EDF/DPN/DEM Environnement) ;
    Suppléant : M. Dominique Florence, Electricité de France (EDF/DPN/CAPE Environnement).
11. En qualité de représentant des organismes mentionnés au point 2 de l'article R. 1333-11 du code de la santé publique, désigné par le ministre chargé de l'environnement :
    Titulaire : Mme Monique Séné, Groupement des scientifiques pour l'information sur l'énergie nucléaire (GSIEN) ;
    Suppléant : M. Marc Denis, Groupement des scientifiques pour l'information sur l'énergie nucléaire (GSIEN).
12. En qualité de représentant des organismes mentionnés au point 2 de l'article R. 1333-11 du code de la santé publique, désigné par le ministre chargé de la santé :
    Titulaire : M. le chef du service santé environnement de la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Basse-Normandie (DRASS) ;
    Suppléant : M. le chef du service santé environnement de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Manche (DDASS).
13. En qualité de personne qualifiée, désignée par le ministre chargé de l'environnement :
    Titulaire : M. Christian Elichegaray, Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME).
14. En qualité de personne qualifiée, désignée par le ministre chargé de la santé :
    Titulaire : M. Alain Delmestre, secrétaire général de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection (DGSNR/SG).
15. En qualité de représentants de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) :
    Titulaires : M. Didier Champion et Mme Nathalie Lemaître ;
    Suppléants : M. Denis Boulaud et Mme Céline Duffa.
16. En qualité de secrétaire du comité de pilotage :
    Titulaire : M. Fabrice Leprieur, Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN).

L'arrêté du 21 janvier 2004 portant nomination au comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement, pris en application de l'arrêté du 17 octobre 2003, est abrogé.

Le directeur général de la sûreté nucléaire et de la radioprotection est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.