JORF n°218 du 20 septembre 1994

Art. 1er. - Les sommes provenant de la participation du Fonds social européen au projet Narcisse, visant à la constitution d'une banque d'images du patrimoine artistique des grands musées européens, sont rattachées au budget du ministère de la culture selon la répartition suivante:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0218 du 20/09/94 Page 13418 a 13419
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Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Les sommes provenant de la participation du Fonds social européen au projet Narcisse, visant à la constitution d'une banque d'images du patrimoine artistique des grands musées européens, sont rattachées au budget du ministère de la culture selon la répartition suivante:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0218 du 20/09/94 Page 13418 a 13419

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