JORF n°242 du 18 octobre 1990

Article 8

Article 8

En formation initiale, les enseignements généraux, artistiques et professionnels sont dispensés conformément à l'horaire figurant à l'annexe IV du présent arrêté.


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Version 1

En vigueur à partir du jeudi 18 octobre 1990

Abrogé le lundi 31 août 2026

En formation initiale, les enseignements généraux, artistiques et professionnels sont dispensés conformément à l'horaire figurant à l'annexe IV du présent arrêté.