JORF n°242 du 18 octobre 1990

Article 2

Article 2

La préparation conduisant à la délivrance de ce diplôme répond aux objectifs professionnels et de formation décrits à l'annexe I du présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

En vigueur à partir du jeudi 18 octobre 1990

Abrogé le lundi 31 août 2026

La préparation conduisant à la délivrance de ce diplôme répond aux objectifs professionnels et de formation décrits à l'annexe I du présent arrêté.