Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Agrément d'une société pour des fouilles archéologiques
Résumé La société Atemporelle peut faire des fouilles archéologiques pour cinq ans
Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et de la ministre de la culture en date du 12 octobre 2023, la société Atemporelle est agréée pour l'exécution de fouilles d'archéologie préventive pour les périodes allant du Moyen Age à l'Epoque moderne sur le territoire national.
Le présent agrément est délivré pour une durée de cinq ans, à compter du 25 octobre 2023. En cas de changement substantiel affectant, durant cette période, les conditions au vu desquelles l'agrément a été accordé, le titulaire en informe sans délai le ministre chargé de la culture.
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