Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nomination d'un commissaire du gouvernement pour le Marais poitevin
Résumé. Un ingénieur est nommé pour surveiller un établissement qui protège une zone humide en France.
Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 12 octobre 2011, M. Jean-Philippe Deneuvy, ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, est nommé commissaire du Gouvernement auprès de l'Etablissement public du Marais poitevin.
1 version