Par arrêté du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche et du secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation en date du 12 octobre 2009 :
Est abrogé l'arrêté du 30 novembre 2000 portant homologation du cahier des charges de label agricole pour le produit suivant :
― LA n° 14/00 « Œufs de poules élevées en plein air », au nom du groupement Association pour la qualité dans la filière œuf, tour Gallieni 1, 78-80, avenue du Général-de-Gaulle, 93174 Bagnolet Cedex.
Est homologué à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, tel qu'il figure en annexe au présent arrêté (1), le cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :
― LA n° 14/00 « Œufs de poules élevées en plein air », au nom du groupement Association pour la qualité dans la filière œuf, tour Gallieni 1, 78-80, avenue du Général-de-Gaulle, 93174 Bagnolet Cedex.

(1) Ce cahier des charges peut être consulté à l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), 51, rue d'Anjou, 75008 Paris.