JORF n°258 du 7 novembre 2001

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 12 octobre 2001, est nommé au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter la région Champagne-Ardenne :

Titulaire : M. Ulrich (Bernard), en remplacement de M. Sobanska (Michel).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 12 octobre 2001, est nommé au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter la région Champagne-Ardenne :

Titulaire : M. Ulrich (Bernard), en remplacement de M. Sobanska (Michel).