Nota. - Le plan peut être consulté soit à la direction départementale de l'équipement de l'Ain, 23, rue Bourgmayer, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, soit aux archives centrales du ministère de l'équipement, des transports et du logement, Arche de La Défense, 92005 Paris-La Défense Cedex 04.