JORF n°0272 du 25 novembre 2014

DIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI

Techniciens régionaux de prévention

Prévention des risques professionnels en agriculture

Santé et sécurité au travail

Région

RAPPORT D'ACTIVITÉS

- Année -

Nom de (ou des) agents :

I. - Participation aux actions nationales et régionales :
Campagnes nationales :
Actions ciblées par le BOP 111 :
Actions programmées dans le PRST :
Participation aux actions de la Caisse de MSA :

II. - Visites d'entreprises et enquêtes :
a) Visites :

| SECTEURS ET ACTIVITÉS PROFESSIONNELS | TOTAL | | |---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------------|-------------| | |Avec IT ou CT|Sans IT ni CT| |Arboriculture
Artisans - bâtiments ruraux
Artisans - mécanique agricole
Caves et coopératives viticoles
Coopératives approvisionnement
Coopératives fruitières
Coopératives céréalieres
Coopératives lait et fromages
Centre de formation
Centres équestres
CUMA
Elevage avicole et petits animaux
Elevage gros animaux
Espaces verts - parcs et jardins
Exploitations de bois
Grandes cultures
Jardinerie et pépiniéristes
Maraîchages
Ostréiculture
Polyculture et élevages
Scieries fixes
Travaux agricoles
Travaux forestiers
Viticulture
Autres (préciser)| | | | Total | | |

Commentaires :
b) Enquêtes maladies professionnelles :
Nombre :
Commentaires :
c) Enquêtes accidents du travail :
Nombre :
Commentaires :
d) Signalements des machines dangereuses et autres équipements de travail :
Nombre de signalements MADEIRA saisis directement par l'agent :
Nombre de signalements suivis par l'agent en tant que référents MADEIRA en application du paragraphe 3.3. de la note de service DGT/SAFSL du 11 septembre 2012 sur le signalement des équipements de travail dans le cadre de la surveillance du marché.
Commentaires :
e) Autres signalements :
Préciser :

III. - Communication, sensibilisation, formation :
Préciser :

IV. - Participation à des réunions et groupes de travail extérieurs :
CHSCT :

- nombre de réunions :
- commentaires :

CPHSCT :

- nombre de réunions :
- commentaires :

CTR :

- nombre de réunions :
- commentaires :

Réunions de pilotage et suivi du PRST :
Autres (préciser) :

V. - Actions d'animation et d'appui, au sein de la DIRECCTE :
Actions d'appui à la demande.
Réunions cellules pluridisciplinaires.
Autres réunions organisées par le pôle T.
Réunions avec le référent agricole.

VI. - Activités de portée générale (préciser) :
Etudes ou enquêtes transversales à un secteur d'activité.
Participation en tant qu'expert à des groupes de travail nationaux portant sur les méthodologies de contrôle.
Avis donnés à titre d'expert sur les avant-projets de texte réglementaires relatifs à la santé et la sécurité du travail en agriculture.
Participation aux travaux de normalisation intéressant le secteur agricole.
Autres.

VII. - Formation personnelle de l'agent :
Préciser (stages suivis dans l'année auprès de l'INTEFP, de la CCMSA, de l'INRS, ou autres) :


Historique des versions

Version 1

DIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI

Techniciens régionaux de prévention

Prévention des risques professionnels en agriculture

Santé et sécurité au travail

Région

RAPPORT D'ACTIVITÉS

- Année -

Nom de (ou des) agents :

I. - Participation aux actions nationales et régionales :

Campagnes nationales :

Actions ciblées par le BOP 111 :

Actions programmées dans le PRST :

Participation aux actions de la Caisse de MSA :

II. - Visites d'entreprises et enquêtes :

a) Visites :

SECTEURS ET ACTIVITÉS PROFESSIONNELS

TOTAL

Avec IT ou CT

Sans IT ni CT

Arboriculture

Artisans - bâtiments ruraux

Artisans - mécanique agricole

Caves et coopératives viticoles

Coopératives approvisionnement

Coopératives fruitières

Coopératives céréalieres

Coopératives lait et fromages

Centre de formation

Centres équestres

CUMA

Elevage avicole et petits animaux

Elevage gros animaux

Espaces verts - parcs et jardins

Exploitations de bois

Grandes cultures

Jardinerie et pépiniéristes

Maraîchages

Ostréiculture

Polyculture et élevages

Scieries fixes

Travaux agricoles

Travaux forestiers

Viticulture

Autres (préciser)

Total

Commentaires :

b) Enquêtes maladies professionnelles :

Nombre :

Commentaires :

c) Enquêtes accidents du travail :

Nombre :

Commentaires :

d) Signalements des machines dangereuses et autres équipements de travail :

Nombre de signalements MADEIRA saisis directement par l'agent :

Nombre de signalements suivis par l'agent en tant que référents MADEIRA en application du paragraphe 3.3. de la note de service DGT/SAFSL du 11 septembre 2012 sur le signalement des équipements de travail dans le cadre de la surveillance du marché.

Commentaires :

e) Autres signalements :

Préciser :

III. - Communication, sensibilisation, formation :

Préciser :

IV. - Participation à des réunions et groupes de travail extérieurs :

CHSCT :

- nombre de réunions :

- commentaires :

CPHSCT :

- nombre de réunions :

- commentaires :

CTR :

- nombre de réunions :

- commentaires :

Réunions de pilotage et suivi du PRST :

Autres (préciser) :

V. - Actions d'animation et d'appui, au sein de la DIRECCTE :

Actions d'appui à la demande.

Réunions cellules pluridisciplinaires.

Autres réunions organisées par le pôle T.

Réunions avec le référent agricole.

VI. - Activités de portée générale (préciser) :

Etudes ou enquêtes transversales à un secteur d'activité.

Participation en tant qu'expert à des groupes de travail nationaux portant sur les méthodologies de contrôle.

Avis donnés à titre d'expert sur les avant-projets de texte réglementaires relatifs à la santé et la sécurité du travail en agriculture.

Participation aux travaux de normalisation intéressant le secteur agricole.

Autres.

VII. - Formation personnelle de l'agent :

Préciser (stages suivis dans l'année auprès de l'INTEFP, de la CCMSA, de l'INRS, ou autres) :