Abrogé13 décembre 2009
Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
Créé le 20 novembre 2007 · En vigueur du 7 octobre 2009 au 12 décembre 2009
La sous-direction de la gestion et de la qualité :
1. Gère le personnel de la direction des ressources humaines ainsi que des entités de la direction générale de l'armement lui ayant confié cette tâche. Elle assure dans ce cadre :
a) La mise en oeuvre de la politique de gestion des ressources humaines définie pour les différentes entités ;
b) La mise en oeuvre des systèmes d'information des ressources humaines en liaison avec la direction des ressources humaines du ministère de la défense, notamment :
2. Gère le personnel mis à disposition ou détaché ;
3. Assure le contrôle de gestion de la direction des ressources humaines, prépare et exécute son budget, anime la démarche de qualité interne et conduit les actions de contrôle interne.
1. Gère le personnel de la direction des ressources humaines ainsi que des entités de la direction générale de l'armement lui ayant confié cette tâche. Elle assure dans ce cadre :
a) La mise en oeuvre de la politique de gestion des ressources humaines définie pour les différentes entités ;
b) La mise en oeuvre des systèmes d'information des ressources humaines en liaison avec la direction des ressources humaines du ministère de la défense, notamment :
- la gestion des effectifs, des emplois et des compétences ;
- le traitement des questions relatives à la formation, à l'hygiène et à la sécurité au travail ;
- le traitement des questions d'ordre social, de sécurité de défense et de sécurité des systèmes d'information ;
2. Gère le personnel mis à disposition ou détaché ;
3. Assure le contrôle de gestion de la direction des ressources humaines, prépare et exécute son budget, anime la démarche de qualité interne et conduit les actions de contrôle interne.