JORF n°271 du 21 novembre 1991
Arrêté du 12 novembre 1991
LA COMMISSION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DE LA GROTTE HENRI-COSQUER A POUR MISSION DE DONNER UN AVIS SUR LE CONTENU,LA REALISATION DE TOUS TRAVAUX ET ETUDES AYANT POUR CADRE LA GROTTE HENRI-COSQUER,SITUEE SOUS LA PARCELLE N0 64,SECTION 901K,SUR LA COMMUNE DE MARSEILLE.
SES AVIS SONT DONNES AU MINISTRE DE LA CULTURE (DIRECTION DU PATRIMOINE) ET AUX ORGANISMES PLACES AUPRES DE LUI: COMMISSION SUPERIEURE DES MONUMENTS HISTORIQUES,7EME SECTION,CONSEIL SUPERIEUR DE LA RECHERCHE ARCHEOLOGIQUE.
LA COMMISSION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DE LA GROTTE HENRI-COSQUER EST AINSI COMPOSEE:
LE CONSERVATEUR REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE,CHEF DU SERVICE REGIONAL DE L'ARCHEOLOGIE DE PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR;
LE CONSERVATEUR DU PATRIMOINE,CHARGE DE MISSION D'INSPECTION GENERALE DE L'ARCHEOLOGIE;
M. COSQUER HENRI;
M. COURTIN JEAN,DIRECTEUR DE RECHERCHE AU CNRS;
M. TARRETE JACQUES,CONSERVATEUR GENERAL DU PATRIMOINE,CHARGE DE MISSION D'INSPECTION GENERALE DE L'ARCHEOLOGIE.
LA COMMISSION PEUT APPELER TOUTE PERSONNE DONT L'AUDITION LUI PARAITRAIT UTILE A PARTICIPER A SES TRAVAUX.
M. CLOTTES JEAN EST NOMME PRESIDENT DE LA COMMISSION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DE LA GROTTE HENRI-COSQUER.