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Arrêté du 12 mars 1992

modifiant l'arrêté du 10 juillet 1990 relatif à l'institution de régies de recettes et de régies d'avances auprès de divers postes diplomatiques et consulaires

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Par arrêté du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, en date du 12 mars 1992, l'article 1er de l'arrêté du 10 juillet 1990 relatif à l'institution de régies de recettes et de régies d'avances auprès de divers postes diplomatiques et consulaires est complété comme suit:
<<Ambassades de France:
<<- en République d'Arménie, à Erevan;
<<- en République d'Azerbaïdjan, à Bakou.>>

Arrêté du 12 mars 1992