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Arrêté du 12 mars 1990
portant nomination à l'Institut national des appellations d'origine des vins et eaux-de-vie
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Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 12 mars 1990, M. Toussain (Rémi), ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts au ministère de l'agriculture et de la forêt, est nommé commissaire adjoint du Gouvernement auprès de l'Institut national des appellations d'origine des vins et eaux-de-vie, en remplacement de M. Geoffroy (Guy), appelé à d'autres fonctions.
M. TOUSSAINT REMI EST NOMME COMMISSAIRE ADJOINT DU GOUVERNEMENT,EN REMPLACEMENT DE M. GEOFFROY (GUY).
Arrêté du 12 mars 1990