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Arrêté du 12 mars 1990
portant inscription sur une liste d'aptitude (inspection générale)
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Par arrêté du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre en date du 12 mars 1990, la liste d'aptitude au grade d'inspecteur général adjoint est fixée ainsi qu'il suit:
M. Delvaux (André), directeur interdépartemental de classe normale;
M. Le Marchand (Yves), directeur interdépartemental de classe normale.
Arrêté du 12 mars 1990