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Arrêté du 12 mars 1990
MODIFIANT L'ARRETE DU 15-02-1989 FIXANT LE TAUX DE L'INDEMNITE SPECIALE ATTRIBUEE AUX MEDECINS INSPECTEURS DE LA SANTE,AUX MEDECINS DE LA SANTE PUBLIQUE ET AUX MEDECINS CONTRACTUELS DE SANTE SCOLAIRE
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TEXTE TOTALEMENT ABROGE
LES DISPOSITIONS DE L'ART. 1 DE L'ARRETE SUSVISE SONT REMPLACEES PAR LES DISPOSITIONS SUIVANTES:
16700FRS AU LIEU DE 11850FRS ET 22200FRS AU LIEU DE 15390FRS.
Arrêté du 12 mars 1990