Le circuit de Mortefontaine (Oise), tel qu'il est décrit dans le plan masse annexé au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans, pour toutes les catégories de véhicules, à l'exception de ceux de formule 1.
L'homologation est accordée pour l'organisation d'activités de formations, de roulages loisir et de démonstrations.