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Arrêté du 12 juin 2026

portant nomination au Conseil national de l'air (rectificatif)

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rectification de nomination à la CFDT chimie énergie

Résumé. Un arrêté corrige une erreur pour confirmer la nomination de M. Pascal DAUDON à un poste à la CFDT chimie énergie.

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Rectificatif de nomination syndicale

Résumé. Un arrêté rectifie un texte pour rétablir la nomination de M. Pascal DAUDON comme titulaire pour la CFDT chimie énergie.

Rectificatif au Journal officiel n° 143 du 20 juin 2026, texte n° 45 :
Au I, après l'alinéa :
« Suppléante : Mme Aline BERNARD, membre du syndicat national des salariés de la qualité de l'air. »,
sont rétablies les dispositions suivantes :
« Pour la Confédération française démocratique du travail :
« Titulaire : M. Pascal DAUDON, membre de la CFDT chimie énergie. »

Arrêté du 12 juin 2026