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Arrêté du 12 juin 2017

portant nomination au comité de bassin Loire-Bretagne

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Nomination d'un représentant des producteurs d'électricité

Résumé. Un nouveau membre est choisi pour représenter les producteurs d'électricité dans le comité de bassin Loire-Bretagne.

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Nomination dans le comité de bassin Loire-Bretagne

Résumé. Un nouveau membre est nommé pour représenter les producteurs d'électricité dans le comité de bassin Loire-Bretagne.

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, en date du 12 juin 2017, est nommé membre du comité de bassin Loire-Bretagne en qualité de :

Représentants des usagers
Producteurs d'électricité

M. Dominique BLAISE, en remplacement de M. Jean-Pierre SIMARD.

Arrêté du 12 juin 2017