Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolière interarmées de Nancy ;
Service de la qualité ;
Dépôt des essences air de Nancy ;
Agence comptable.