JORF n°0146 du 26 juin 2009

Arrêté du 12 juin 2009

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en date du 12 juin 2009, est nommée membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :

Représentant des usagers
Milieux socio-professionnels Rhône-Alpes

Mme Sybille Desclozeaux, en remplacement de M. Jean-Marie Busseuil.