Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en date du 12 juin 2009, sont nommés membres du Comité de bassin Seine-Normandie en qualité de :

Représentant des collectivités territoriales
Conseils généraux
Côte-d'Or

M. Hubert Brigand, en remplacement de M. Marc Frot.

Représentant des usagers
Industrie

M. François Desmonts, en remplacement de M. Christian Picard.