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Arrêté du 12 juin 2009

Annexe

Abrogé1 avril 2014

Abrogé1 avril 2014

Créé le 26 juin 2009

GROUPE ESPÈCE
de référence
ESPÈCES ASSIMILÉES
Céréales Maïs (Zea maïs) Millet (Pannicum miliaceum)
Moha (Setaria italica subsp. Moharicum)
Miscanthus (Miscanthus × giganteus)
Panic ou Switchgrass (Panicum virgatum)

Abrogé depuis le mardi 1 avril 2014

En vigueur du vendredi 26 juin 2009 au lundi 31 mars 2014

Annexe