Arrêté du 12 juin 2009

Article 1

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Article 1

Sont classées sur la liste I des substances vénéneuses les substances suivantes :
Butorphanol et ses sels.

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En vigueur depuis le 18 juin 2009

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Ajout du butorphanol aux substances vénéneuses

Résumé. L'arrêté ajoute le butorphanol et ses sels à la liste des substances vénéneuses.

Sont classées sur la liste I des substances vénéneuses les substances suivantes :
Butorphanol et ses sels.

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En vigueur depuis le jeudi 18 juin 2009

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