En vigueur depuis le 18 juin 2009
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout du butorphanol aux substances vénéneuses
Résumé. L'arrêté ajoute le butorphanol et ses sels à la liste des substances vénéneuses.
Sont classées sur la liste I des substances vénéneuses les substances suivantes :
Butorphanol et ses sels.