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Arrêté du 12 juin 2008

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Article 2

L'échelon central comprend :
― le département opération (OP), constitué par :
― la division formation exploitation (OP/FE) ;
― la division gestion de production (OP/GP) ;
― le département technique (T), constitué par :
― la division exploitation technique (T/E) ;
― la division maintenance et production (T/MP) ;
― le secrétariat général (SG), constitué par :
― la division ressources humaines (SG/RH) ;
― la division finances (SG/F) ;
― la division contrats et contrôle de gestion (SG/CCG) ;
― la division infrastructures et logistique (SG/IL).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé14 février 2009

Créé le 22 juin 2008 · Abrogé le 14 février 2009

L'échelon central comprend :
― le département opération (OP), constitué par :
― la division formation exploitation (OP/FE) ;
― la division gestion de production (OP/GP) ;
― le département technique (T), constitué par :
― la division exploitation technique (T/E) ;
― la division maintenance et production (T/MP) ;
― le secrétariat général (SG), constitué par :
― la division ressources humaines (SG/RH) ;
― la division finances (SG/F) ;
― la division contrats et contrôle de gestion (SG/CCG) ;
― la division infrastructures et logistique (SG/IL).

Historique des versions

En vigueur du dimanche 22 juin 2008 au vendredi 13 février 2009

Source : Légifrance