JORF n°144 du 23 juin 2001

III. - Association Centre Bellissen, foyers occupationnel

et de jour, IME et SESSAD (82290 Montbeton)

Accord du 23 décembre 1999 et avenant du 26 octobre 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.


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Version 1

III. - Association Centre Bellissen, foyers occupationnel

et de jour, IME et SESSAD (82290 Montbeton)

Accord du 23 décembre 1999 et avenant du 26 octobre 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.