JORF n°142 du 21 juin 2001

Nota. - L'extrait de carte mentionné ci-dessus peut être consulté à la direction des matières premières et des hydrocarbures (service de la législation minière), 61, boulevard Vincent-Auriol, à Paris (13e), ainsi que dans les bureaux de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Aquitaine, 42, rue du Général-de-Larminat, à Bordeaux.


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Version 1

Nota. - L'extrait de carte mentionné ci-dessus peut être consulté à la direction des matières premières et des hydrocarbures (service de la législation minière), 61, boulevard Vincent-Auriol, à Paris (13e), ainsi que dans les bureaux de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Aquitaine, 42, rue du Général-de-Larminat, à Bordeaux.