JORF n°138 du 15 juin 1996

Arrêté du 12 juin 1996

Par arrêté du ministre délégué aux anciens combattants et victimes de guerre en date du 12 juin 1996, la liste des membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre, fixée par l'arrêté du 10 février 1993, est modifiée, en ce qui concerne le représentant du ministre délégué aux anciens combattants et victimes de guerre, par la nomination de M. Darcy (François), directeur de l'administration générale, en remplacement de M. Souzy (Jean-Pierre), appelé à d'autres fonctions.

LA LISTE DES MEMBRES,FIXEE PAR ARRETE DU 10-02-1993,EST MODIFIEE,EN CE QUI CONCERNE LE REPRESENTANT DU MINISTRE DELEGUE AUX ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE,PAR LA NOMINATION DE M. DARCY FRANCOIS,EN REMPLACEMENT DE M. SOUZY JEAN-PIERRE.