SONT HOMOLOGUES,TELS QU'ILS SONT DECRITS,AU BULLETIN D'IDENTIFICATION,LES PRODUITS ET APPAREILS D'IMAGERIE,DE MEDECINE NUCLEAIRE,DE CHIRURGIE-THERAPIE,DE SUPPLEANCE FONCTIONNELLE,D'ANESTHESIE-REANIMATION-URGENCE ET DE SAISIE ET TRAITEMENT DES SIGNAUX PHYSIOLOGIQUES INSCRITS AUX TABLEAUX N0S 1 A 11 ANNEXES AU PRESENT ARRETE.

IL EST PROCEDE AUX TRANSFERTS D'HOMOLOGATION FIGURANT AU PRESENT ARRETE AINSI QUE DE REFUS.